MENTIONS LÉGALES

 

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

L’Atelier JSR

Nom commercial de Jean-Sébastien RICHARD – Entrepreneur individuel (EI)

Micro-entreprise

Adresse : 55 rue du Stade – 69510 Soucieu-en-Jarrest – France

SIREN : 539 335 984

SIRET : 539 335 984 00024

Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)

Téléphone : 06 67 41 79 20

E-mail : jsrichard@latelierjsr.fr

L’Atelier JSR exerce une activité de restauration de meubles et de rénovation de boiseries du patrimoine immobilier.

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

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2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est :

Jean-Sébastien RICHARD

Entrepreneur individuel – L’Atelier JSR

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3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

IONOS SARL

7 place de la Gare

57200 Sarreguemines – France

Téléphone : 09 70 80 89 11

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, visuels, créations graphiques, logo et éléments de présentation, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les photographies présentées dans la galerie et les différentes rubriques du site illustrent des réalisations effectuées par L’Atelier JSR.

Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou utilisation, totale ou partielle, des contenus du site, sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable de L’Atelier JSR, est interdite, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.

Certaines illustrations utilisées à des fins de présentation ou de communication peuvent avoir été réalisées ou adaptées à l’aide d’outils numériques ou d’intelligence artificielle. Elles ne se substituent pas aux photographies des réalisations de L’Atelier JSR lorsqu’elles sont présentées comme telles.

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5. Données personnelles

L’Atelier JSR veille à la protection des données personnelles transmises par les utilisateurs du site, notamment par l’intermédiaire des formulaires de contact.

Les informations communiquées sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes adressées à L’Atelier JSR, assurer la relation avec ses clients et prospects et, le cas échéant, permettre l’établissement et le suivi des devis, prestations et factures.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et, lorsque les conditions prévues par la réglementation sont réunies, d’opposition au traitement de vos données.

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter :

L’Atelier JSR – Jean-Sébastien RICHARD

E-mail : jsrichard@latelierjsr.fr

Pour davantage d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, vous pouvez consulter la Politique de confidentialité du site.

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6. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des outils de mesure d’audience ou des services proposés par des tiers.

Lorsque la réglementation l’exige, les cookies et traceurs concernés ne sont déposés qu’après obtention du consentement de l’utilisateur.

L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies concernés et modifier ses choix à tout moment au moyen de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

Pour plus d’informations, l’utilisateur peut consulter la politique relative aux cookies et à la protection des données du site.

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7. Médiation de la consommation – Information réglementaire obligatoire

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, L’Atelier JSR adhère à un dispositif de médiation de la consommation.

Après réclamation écrite préalable auprès de L’Atelier JSR et en l’absence de résolution amiable du litige, le client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève L’Atelier JSR :

Société de la Médiation Professionnelle (SMP)

Alteritae

5 rue Salvaing

12000 Rodez – France

Site internet : www.mediateur-consommation-smp.fr

Le recours à la médiation de la consommation est gratuit pour le consommateur.

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8. Informations et conseils publiés sur le site

L’Atelier JSR s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Les informations, techniques et conseils présentés, notamment dans les fiches conseils, ont toutefois un caractère général et informatif.

Chaque meuble, essence de bois, finition ou boiserie pouvant présenter des caractéristiques particulières, ces informations ne sauraient se substituer à l’examen du support concerné ni à un diagnostic adapté à son état.

L’Atelier JSR ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant d’une mauvaise interprétation ou d’une utilisation inappropriée des informations et conseils généraux publiés sur le site.

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9. Photographies et réalisations

Les photographies de réalisations présentées sur le site ont pour objectif d’illustrer le savoir-faire et les prestations de L’Atelier JSR.

Les résultats présentés correspondent à des réalisations particulières. Ils ne constituent pas une garantie d’obtention d’un résultat strictement identique sur un autre meuble ou une autre boiserie, le résultat d’une restauration ou d’une rénovation dépendant notamment de l’essence, de l’état, de l’ancienneté et des interventions antérieures subies par le support.

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10. Liens externes

Le site peut contenir des liens permettant d’accéder à des sites internet ou services proposés par des tiers.

L’Atelier JSR n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

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Dernière mise à jour : septembre 2026
 

 

 

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